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La douane se prépare pour un Brexit proche

Par Francis Adyns, Florence Angelici

L’Administration Générale des Douanes et Accises (AGD&A) fait le nécessaire pour être prête d’ici le 29 mars 2019 pour un Brexit version « cliff-edge », en d’autres termes sans transition.  Différentes mesures ont été et seront  prises pour assurer la position concurrentielle de la Belgique et pour garantir l’attractivité de notre pays aux yeux des entreprises. 

Pour élaborer une approche cohérente et appropriée au niveau européen, la douane belge se concerte de façon régulière avec ses voisins.  De nombreuses réunions avec la Commission européenne ont également eu et auront lieu au sujet des défis de l’organisation et de la mise en œuvre opérationnelle des solutions à la situation post-Brexit.  Ces négociations se déroulent au niveau européen afin de mettre tous les États membres sur un même pied d’égalité. 

En Belgique, les besoins des douaniers et les investissements supplémentaires nécessaires ont déjà été calculés pour maintenir la qualité de services de l’AGD&A à son niveau actuel.  Toutefois, le nombre exact des recrutements dépendra du résultat des futures négociations entre l’Union Européenne et le Royaume-Uni.  Afin de donner une réponse ajustée aux résultats de ces négociations, l’AGD&A répartira les recrutements supplémentaires suite au Brexit en différentes étapes.  La procédure de sélection a déjà commencé pour la première vague de recrutement de 141 futurs douaniers.  Le recrutement lui-même est prévu pour l’automne 2018.  Au cours de la première année de leur engagement, ces effectifs seront formés afin d’être en mesure d’exécuter leurs fonctions au plus tard en avril 2019. 

En interne, l’AGD&A a constitué un comité qui est en train de se pencher sur l’impact du déploiement opérationnel des infrastructures et du personnel complémentaire suite au Brexit.  Des tests sont effectués pour sauvegarder la performance de l’encadrement ICT. 

Pour ne pas sous-estimer l’impact du Brexit sur les centres logistiques en Belgique, tels que les ports et les aéroports, l’AGD&A entretient des contacts réguliers avec eux.  Elle a ainsi pris part à des concertations avec l’entreprise portuaire de Zeebrugge et avec certains acteurs-clefs pour discuter sur le thème du Brexit. 

Pour venir en aide aux entreprises qui auparavant n’étaient pas concernées par la réglementation en matière de la douane, l’AGD&A a créé plusieurs fiches des produits.  Ces fiches contiennent les informations succinctes à propos des autorisations et des facilitations douanières dont l’utilité ne saurait pas être négligée dans le contexte du Brexit.  Les avantages, les groupes cibles, les conditions de base et les points d’attention particuliers y sont présentés au sujet, entre autres, de la « Destination particulière », du « dépôt douanier », du « dépôt temporaire », …  Pour répondre le mieux possible aux besoins des groupes-cibles du Brexit, ces fiches ont été rédigées également en anglais.  Vous pouvez trouver plus d’informations ci-dessous, sur la page en langue anglaise de l’AGD&A (https://finance.belgium.be/en/customs_excise).

L’AGD&A se préoccupe aussi de la sensibilisation du grand public au sujet du Brexit via l’organisation de sessions d’informations conjointes avec la Chambre du Commerce, FIT et AWEX.  Ces sessions d’informations et la publication des fiches de produits sur le website de l’AGD&A ont en particulier pour objectif d’attirer les PME qui ne possèdent aucune expérience en matière de douane afin de leur apporter un soutien dans la préparation d’un Brexit.  Il est en effet indiqué que ces entreprises s’arment pour faire face à l’impact du Brexit sur leurs processus logistiques.  Il est prudent de déjà consulter dès maintenant la page web « Brexit » (https://finances.belgium.be/fr/douanes_accises/entreprises/brexit).  Cette page web de l’AGD&A contient la plupart des questions posées au sujet du Brexit dans les domaines de la douane, des accises et de la TVA à l’exportation, et rend compte des actualités à ce sujet.  Pour toute question ou suggestion concernant le Brexit, il est toujours possible de prendre contact avec un collaborateur du service de Soutien Économique (da.mf.es@minfin.fed.be).

Les Bourses à l’Export de la Flanders Investment & Trade mettent à disposition leurs collaborateurs du 12 au 14 juin 2018 pour répondre à toutes les questions à propos du Brexit.  Venez donc y jeter un œil !

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